Yves-Marie Lehmann


De: Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Lehmann (Yves-Marie)
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
05 Décembre 199505/12/1995
De: Lehmann (Yves-Marie)
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
24 Novembre 199224/11/1992
De: Lehmann (Yves-Marie)
conseiller régional Franche-Comté
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.